L'article 4.3.1 de la CCNS prévoit que le salarié qui tombe malade bénéficie, sous certaines conditions (cf: guide administratif du dirigeant page 34), du maintien de son salaire net par l'employeur, ce dernier lui verse son salaire et reçoit de la sécurité sociale (ou d'un régime de prévoyance) les indemnités journalières de sécurité sociale.
L'employeur qui doit maintenir le salaire net du salarié, percevra de la sécu des indemnités journalières de sécurité sociale (ijss). Le montant des I.J.S.S. correspond en général, en cas de maladie, à environ 50% du salaire brut de l'interessé, mais attention il s'agit du salaire soumis à cotisation. Donc, si les ocnditions sont calculées sur la base de l'assiette forfaitaire applicable aux animateurs (arrêté du 27 juillet 1994) les IJSS seront calculées sur la base de cette assiette également et non sur le salaire brut.
En conclusion, dans cette hypothèse l'employeur aura à supporter seul, environ 80% du salaire en cas de maladie.
2. Couverture du risque maintien de salaire
Toutes les institutions de prévoyance proposent des avenants au contrat de prévoyance de base destinées à couvrir le risque de maintien de salaire de l'employeur.
Dans cette hypothèse l'employeur est indemnisé par la prévoyance du maintien de salaire accordé dans les conditions posées par la CCNS (article 4.3.1.). Mais attention ne peuvent êtr concernés par cette option que les salariés remplissant les conditions requises pour ouvrir droit aux prestations de la sécurité sociale. Cette garantie complémentaire est à la charge exclusive de l'employeur et est proposée au taux de 1,05% de la masse salariale.
Pour plus d'infos, renseignez-vous auprès de votre caisse de prévoyance.