Documentation interne (statuts fédéraux, règlement intérieur, etc.)

Les Statuts Fédéraux

Téléchargez les Statuts Fédéraux adoptés en Assemblée Générale Extraordinaire du 18 mars 2017 de Dijon.

Le Réglement Intérieur fédéral

Téléchargez le Règlement Intérieur fédéral adopté en Assemblée Générale Ordinaire du 18 mars 2017 de Dijon.

Règlement Disciplinaire fédéral

Téléchargez le Règlement Disciplinaire fédéral adopté en Assemblée Générale Ordinaire du 18 mars 2017 à Dijon.

Règlement médical

Téléchargez le règlement médical adopté par le Comité Directeur fédéral réuni les 2 et 3 décembre 2016.